La cour européenne d’appel de Strasbourg est le théâtre d’un procès
qui attire sur lui les regards de tous les acteurs de l’industrie de la
robotique. Ce procès traite, en appel, du cas de ce jeune génie de la
mécanique robotique qui, contre l’avis des fabricants de robots, a tenté
de faire profession de sa passion pour les robots et ses talents
d’informaticien.
Youri Bassegnac, jeune génie autodidacte de l’informatique et de la
robotique, à commencé par "customiser" avec succès ses robots. Plutard,
il a proposé à son entourage d’apporter des modifications afin de
personnaliser les robots. Il répondait ainsi à tel ou tel particularité
ou goût. Puis, par voix de promotion médiatique, Youri a élargi son
public permettant à tout à chacun d’apporter des modifications
substentielles à des robots construit en série. Chaque possesseur de
robot le sait, l’acquisition d’un robot reste un investissement
substentiel. Youri, quand à lui, proposait ses customisations à prix
très abordable.
En première instance, les fabricants de robots qui revendiquent le
droit exclusif d’intervention sur leurs machines, systèmes et sous
systèmes, mécaniques aussi bien qu’informatiques, avait obtenu gain de
cause. Ce premier jugement a mobilisé la communauté des développeurs en
licence libre tout comme les associations de consommateurs quand à été
mis à jour le vide juridique autour de la propriété effective du robot
qui reste le fabricant, malgré l’achat de la machine. A l’image de
l’achat d’un véhicule personnel, qu’est-ce qui prime : le droit à la
propriété intellectuelle d’un des organe électronique ou le droit à la
propriété privée de l’utilisateur ? Fort de ces soutiens, Youri
Bassegnac a fait appel du jugement en première instance.
Pour modifier les machines qui lui ont été confiées, le jeune homme a
utilisé des nanobots programmés par ses soins. Ces modifications
portent aussi bien sur la programmation comportementale que l’apparence
fonctionnelle. L’ouverture de ce procès en appel tentera d’apporter des
éléments de réponse à toutes ces questions, tout en appelant le
législateur à apporter rapidement un cadre juridique clair. Les
revendeur de pièces détachées robotiques, marché parallèle en plein
essot suivra de très prêt le nouveau volet d’une affaire qui les touches
au premier chef.
© Olivier Parent - prospective.lecomptoir2.pro
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